Le Conseil municipal

Le conseil municipal est tenu de se réunir au moins une fois par trimestre, ou sur demande du maire ou d’au moins le tiers de ses membres.

Les séances du conseil municipal sont publiques. Elles se tiennent généralement le jeudi à l’hôtel de ville à 20h00, une dizaine de fois par an.

La date du prochain conseil municipal est prévue le

Pour chaque conseil, vous pouvez consulter en ligne l’article du Stains Actu et télécharger le compte-rendu qui retrace les décisions prises par le conseil municipal sur les affaires inscrites à l’ordre du jour et le procès-verbal (le procès-verbal du mois est adopté lors de la séance du mois suivant ; les éventuelles modifications seront mentionnées dans le procès-verbal de la séance suivante).

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